Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival du Printemps et de la Petite Enfance
CLEM, Association

Numéro de dépôt :
4303032
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
Festival du Printemps et de la Petite Enfance de CLEM

Présentation de la marque Festival du Printemps et de la Petite Enfance

Déposée le 28 septembre 2016 par CLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Festival du Printemps et de la Petite Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est CLEM, Association domicilié(e) 36 Route de Miqueu - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CLEM, M. QUILLAUD MARC domicilié(e) 36 ROUTE DE MIQUEU - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France.

La marque Festival du Printemps et de la Petite Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival du Printemps et de la Petite Enfance arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


CLEM, Association - 36 Route de Miqueu - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France


ASSOCIATION CLEM, M. QUILLAUD MARC - 36 ROUTE DE MIQUEU - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.